Partenaires

CNRS
Logo tutelle Logo tutelle Logo tutelle



Rechercher

Sur ce site

Sur le Web du CNRS


Accueil > Mentions légales >

Editeur : Temps, Mondes, Sociétés (TEMOS) - CNRS FRE 2015

Directeur de publication : Yves DENECHERE, directeur de TEMOS

Directrice de la rédaction : Mireille LOIRAT, IGE TEMOS

Crédits

Outil de gestion de contenu : SPIP

Hébergement : Université d’Angers

Conception du site et réalisation : TEMOS - CNRS FRE2015

Crédits iconographiques : TEMOS - CNRS FRE2015

Communication et coordination site web : Mireille Loirat contact

Droits de reproduction

D’une manière générale, la législation sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle s’applique à l’ensemble de ce site. En particulier :

  • pour un usage strictement privé et à l’exception de l’iconographie, la reproduction du contenu de tout ou partie de ce site est libre
  • dans le cadre de communication, d’édition ou d’autres actions à usage professionnel, ne sont autorisées que les courtes citations, sous réserve d’en mentionner l’origine par un lien vers la page citée (ou, à défaut, la page d’accueil) ou, dans le cas d’une reproduction sur support physique, par la mention de l’auteur et de l’adresse URL de la page citée.

Toute autre reproduction ou représentation, intégrale ou substantielle du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, doit faire l’objet d’une autorisation.

Pour toute demande à ce sujet, adresser un courrier électronique à direction TEMOS ou par courrier à TEMOS - CNRS FRE2015 – Université d’Angers Maison de la Recherche Germaine Tillion – 5bis bd Lavoisier – 49045 ANGERS cedex France

Portée des contenus et Conditions d’utilisation

Responsabilité : La responsabilité de TEMOS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation. L’utilisation du site à valeur d’acceptation des conditions ci-dessous.

Propriété intellectuelle : Le site de TEMOS est une œuvre de création, propriété exclusive de TEMOS, protégé par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de TEMOS issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes : La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de TEMOS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l’unité et de ses organismes de tutelles (CNRS, Université du Maine, Université d’Angers et Université Bretagne Sud), et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document. Lorsque des liens sont proposés vers d’autres sites, leur contenu n’engage pas la responsabilité de la rédaction du site de TEMOS. A chaque fois, nous nous efforçons de bien préciser de quel site il s’agit, et de faire régulièrement les vérifications et éventuellement les corrections nécessaires pour présenter une information exacte et actualisée.

Informations à caractère nominatif : Lorsque des données présentes sur ce site ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et notamment aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) en France. En particulier, ces informations ne doivent être utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues. Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26) d’accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique adressé à direction TEMOS ou par courrier à TEMOS - CNRS FRE2015 – Université d’Angers Maison de la Recherche Germaine Tillion – 5bis bd Lavoisier – 49045 ANGERS cedex France

Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des visiteurs de ce site.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.